comité syndical

3 mai 2010

Compte-rendu du comité syndical du 29 mars 2010

Comité du 29/03/10 Comité du 29/03/10 Les membres du comité syndical se sont réunis le lundi 29 mars à 18h30 à la Mairie de La Voulte sur Rhône, régulièrement convoqués par le Président, Monsieur Maurice QUINKAL. Le Comité Syndical s’était réuni le 22 mars, séance à laquelle le quorum n’était pas atteint pour pouvoir délibérer. Le comité syndical pouvait donc délibérer ce 29 mars sans condition de quorum (article L2121-17 du (...)

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3 mai 2010

Modèle de procuration au service des délégués

Le 29 mars s’est tenu le comité syndical du Sivu dont vous trouverez le compte-rendu en ligne. À ce propos, de nombreux délégués souhaitent donner leur pouvoir à un collègue lorsqu’ils sont empêchés. Pouvoir Rappelons les règles de cette procuration : le pouvoir doit être envoyé par courrier postal ou par fax au siège du sivu (04 75 30 08 48). Un courriel ne suffit pas (tant qu’il n’est pas signé électroniquement avec un certificat). il doit être daté, signé et doit désigner nommément le délégué qui (...)

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1er mars 2010

Les comités syndicaux 2010

Comptes-rendus : Compte-rendu du comité syndical du 29 mars 2010 Procès verbaux : PV du comité syndical du 29 mars 2010 PV du comité syndical du 8 février 2010

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12 octobre 2009

Compte-rendu du comité du 12 octobre 2009

Lundi à 18h30 les délégués des collectivités adhérentes au comité syndical du Sivu se retrouvaient à l’hôtel du département, salle Montgolfier, avec deux sujets à l’ordre du jour : les rapports au comité syndical la présentation du nouveau site web Une quarantaine de délégués avaient répondu présent à la convocation du président pour une séance un peu exceptionnelle, puisqu’elle avait lieu sur un seul site. Il a rappelé que les comités syndicaux du Sivu se déroulent d’ordinaire sur deux ou trois sites reliés (...)

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5 avril 2009

Le comité vote le budget le 30 mars 2009

Compte-rendu de la séance tenue le 30 mars 2009 à Rompon, salle polyvalente de 18 à 20 heures Le président, Maurice Quinkal remercie les 56 délégués qui ont fait le déplacement à Rompon et donne une explication quand à la tenue de cette assemblée sur un lieu unique, par l’importance de la réunion puisqu’il s’agit du vote du budget. Il confirme que, comme d’habitude, la prochaine réunion se fera en visioconférence, mais dans des conditions bien meilleures qu’auparavant puisque les techniciens du Sivu ont (...)

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14 mai 2008

Le nouveau comité syndical désigne le nouvel exécutif....

Mercredi 14 mai 2008, les nouveaux délégués des communes et Epci adhérents se sont réunis à la salle des fêtes de La Voulte-sur-Rhône. La séance, première de leur mandat, avait pour principal objet de désigner le nouvel exécutif du Sivu. La mobilisation exceptionnelle des délégués des collectivités adhérentes, jamais connue en douze ans d’existence, a montré l’intérêt des nouveaux élus communaux de mars 2008 pour les technologies de l’information et de la communication. Le Sivu des inforoutes de l’Ardèche est (...)

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23 octobre 2007

De nouveaux services sont lancés !

Mardi 23 octobre 2007, les délégués des communes et Epci adhérents se sont réunis à la salle des fêtes de La Voulte-sur-Rhône. Voici les principales décisions prises par les délégués. 1) Le Sivu des Inforoutes de d’Ardèche décide de lancer de nouveaux services dans le domaine des solutions logicielles de la gestion communale Ce nouveau challenge part du constat que chaque commune est dotée d’un logiciel de comptabilité, de paie, de gestion des ressources humaines ou autre. Le projet est de servir (...)

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7 avril 2007

Les délégués votent le budget

En visioconférence, comme d’habitude, entre Aubenas (Le Bournot) et Annonay (Déomas), les délégués ont déroulé l’ordre du jour, approuvé les comptes de 2006 et voté le budget de 2007. 1- Approbation du PV de la réunion du 12 décembre 2006. le procès-verbal est adopté à l’unanimité 2- Approbation du compte administratif 2006 et du compte de gestion. Le compte administratif d’une collectivité retrace exactement les mouvements comptables qui ont réellement eu lieu pendant l’exercice écoulé. Il se présente en (...)

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