Accueil > Les élus > Le bureau syndical > Les bureaux 2013

Les bureaux 2013

9 avril 2013

Chaque réunion du Bureau fait l’objet d’un procès verbal. Communément appelé "PV", c’est un document qui retranscrit la séance qui a eu lieu : constats, déclarations, etc. C’est aussi un document qui est opposable, contrairement au compte-rendu que peut présenter le syndicat suite à un bureau.
Compte-rendus :
- Compte-rendu du Bureau syndical du 18 novembre 2013 (en visioconférence entre Annonay et Privas)
- Compte-rendu du Bureau syndical du 16 septembre 2013 (en visioconférence entre Annonay et Privas)
- Compte-rendu du Bureau Syndical du 1er juillet 2013 (en visioconférence entre Annonay et Privas)
- Compte-rendu du Bureau du 23 mai 2013 (en visioconférence entre Annonay et Privas)
- Compte-rendu du Bureau du 14 mars 2013 (à Vion)

Procès verbaux :

PDF - 117.8 ko
PV du Bureau du 18 novembre 2013
PDF - 151 ko
PV du Bureau du 16 septembre
PDF - 113.2 ko
PV du Bureau 1er juillet 2013
PDF - 111 ko
PV du Bureau 23 mai 2013
PDF - 166.8 ko
PV du Bureau 14 mars 2013
[Aller en haut de page]