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Compte-rendu du Bureau du 2 février 2012

2 février 2012

Compte-rendu du Bureau du 2 février 2012

Les membres du Bureau syndical se sont réunis le 2 février 2012 en visioconférence à partir de trois sites (Annonay, Privas et Saint Just d’Ardèche) sous la Présidence de Monsieur Maurice Quinkal, Président du SIVU.

Étaient présents : Aïda Boyer, Christophe Chantre, Patricia Curtius, Laurent Clérel, Maurice Quinkal, Jean-François Roche.

Assistaient également : Bernard Arnaudon, Ludovic Bayle, Christelle Caille, Henry-Pascal Eldin, Guy Fréry, Daniel Suszwalak.

1) Remboursement de frais de déplacement d’un agent

Le 6 février prochain, Christelle Caille et Patricia Curtius se rendront à la remise des Labels Villes Internet qui se déroulera à Paris. Christelle Caille a avancé les frais qu’occasionne le déplacement. L’avis du Bureau pour le remboursement est sollicité. Il est positif.

Daniel Suszwalak profite de ce point sur le Label pour informer les élus du Bureau que la cérémonie sera retransmise en direct le 6 février dès 18h00 sur le site de l’Association Villes Internet à l’adresse http://www.villes-internet.net et sur le site du SIVU des Inforoutes à l’adresse http://www.inforoutes.fr

2) Subvention à la MJC de La Voulte/Rhône pour le concours de MAO

Le centre multimédia de La Voulte sur Rhône a remporté le deuxième prix du concours de MAO organisé par le SIVU des Inforoutes. Comme le centre est porté par une structure privée (la MJC de la Voulte/Rhône), il a demandé à recevoir son lot sous forme de subvention. Daniel Suszwalak soumet cette demande au Bureau qui y répond favorablement (300 €). Le Directeur précise que le centre multimédia devra s’engager à utiliser la subvention pour acheter du matériel de MAO, comme le précisait le règlement du concours.

3) Adhésion auprès de diverses associations

Adullact :
Le SIVU des Inforoutes adhère à l’association Adullact qui lui fournit le service de télétransmission S2low ainsi qu’une plateforme de tests pour la mise en place d’un parapheur électronique, et certains autres services. Le SIVU est en outre membre du CA de cette association.
Depuis 2010, la cotisation annuelle est unique pour le SIVU et ses membres, et constituée d’une part fixe et d’une part variable fonction du nombre de collectivités utilisatrices de l’application S2low.
Le Bureau donne son accord pour l’adhésion 2012 et pour un montant de 4 100 euros, qui respecte la convention signée en 2010.

Cybardèche :
Le Bureau donne également son accord pour renouveler son adhésion à l’association Cybardèche, le centre d’expertises sur les technologies de l’information et de la communication pour les entreprises ardéchoises. La cotisation annuelle est de 10 €.

Villes Internet :
En 2010 et 2011, le SIVU des Inforoutes a accompagné ses adhérents dans leur candidature au Label Villes Internet, tout en prenant en charge leurs frais d’inscription (montant forfaitaire de 4000 € annuels). Cet accompagnement technique et financier a permis à un total (sur les années 2011 et 2012) de 38 collectivités de valoriser et développer des actions en faveur de l’internet citoyen. Pour 2012, le directeur pose la question de l’implication des Inforoutes dans l’opération. Plusieurs implications sont possibles :
- nulle (ni cotisation à l’association, ni accompagnement),
- amoindrie (cotisation et/ou accompagnement des néo-candidats),
- identique à celle de 2010 et 2011 (cotisation à l’association et accompagnement de l’ensemble des candidats ou seulement des nouveaux).
La question sera soumise au Comité Syndical du 27 février 2012.

4) Propositions de modification de tarifs en vue du Comité syndical

Accès ADSL :
Le SIVU des Inforoutes n’étant plus directement fournisseur d’accès ADSL, ses agents propose de supprimer les tarifs correspondants du catalogue des services.
Les collectivités connectées à l’ADSL par Alphalink (via le SIVU), resteront néanmoins facturées par le SIVU (sans que le tarif ne soit directement visible dans le catalogue) tant qu’elles le souhaiteront.

Logiciels de gestion Petite Enfance :
Lors du dernier Bureau syndical, il avait été envisagé un partenariat avec la société Ciril pour permettre aux collectivités adhérentes du SIVU de mutualiser l’achat de logiciels de gestion Petite Enfance (garderie, cantine, crèche, …) ainsi que les coûts d’assistance/maintenance de premier niveau. Ce partenariat serait possible à condition que des collectivités de taille importante soient intéressées. Dans ce cadre, le SIVU des Inforoutes est en contact avec la ville d’Annonay. Daniel Suszwalak indique cependant que la première proposition financière faite par Ciril à la ville ne convient pas. Sans le partenariat d’Annonay (ou tout du moins celui d’une collectivité de taille importante), les élus sont d’accord pour dire que le SIVU ne pourrait pas s’engager avec Ciril.
Les élus indiquent que les communautés de communes pourraient être intéressées par le service. Ils conseillent au directeur d’organiser une réunion d’information auprès des Directeurs et Vice-présidents en charge de la jeunesse.

Logiciels de gestion communale Cosoluce :
2% d’augmentation sur les services d’installation et de maintenance, afin de suivre les augmentations annuelles de l’éditeur.

Création d’un service de comptabilité à façon pour les ASA :
Le SIVU des Inforoutes a été sollicité pour faire de la comptabilité à façon pour les Associations Syndicales Autorisées (rassemblements de personnes privées agréés par la Préfecture). Comme les ASA ne sont pas informatisées et qu’elles seront obligées à terme de le faire pour appliquer le protocole PESv2 (Protocole d’Échanges Standards), le service que pourrait leur fournir le SIVU est susceptible de les intéresser.
Le Bureau est favorable à la mise en place de ce nouveau service, pour des tarifs s’échelonnant entre 610 euros et 1220 euros H.T.

5) Cotisation 2012 des adhérents

Le Bureau décide de proposer au Comité syndical une augmentation de 0,01€ de la cotisation des adhérents, ce qui la porterait à 1,13€ / habitant. Il s’agit d’une augmentation limitée au minimum, en-dessous de l’inflation.

Il sera procédé en parallèle à l’augmentation du tarif de certains services, qui n’avaient pas évolué pour la plupart depuis plus de 5 ans.

6) Préparation du Débat d’Orientations Budgétaires

Madame Curtius et Monsieur Picheral acceptent de présenter le DOB lors du prochain Comité syndical. Celui-ci se déroulera le 27 février en quatre lieux : Annonay (salle Rose du Château de Déomas), Privas (antenne du SIVU des Inforoutes), Jaujac (Parc Naturel des Monts d’Ardèche) et Bourg-Saint-Andéol (Communauté de Communes Rhône aux Gorges de l’Ardèche).

Questions diverses

Centres de Communication Multimédia (CCM)

Avancée des groupes de travail
Depuis la dernière réunion des centres multimédias, et la mise en place de groupes de travail qui en a émané, une nouvelle dynamique s’opère dans le réseau. De nombreux projets s’élaborent. Plusieurs d’entre eux pourraient faire l’objet d’une présentation lors des Rencontres régionales de l’Internet accompagné. Guy Fréry précise que cette manifestation aura lieu les 21 et 22 juin 2012 au château de Déomas à Annonay en Ardèche.
Le coordinateur départemental expose l’un des projets, le projet « e-sport » qui pourrait animer la soirée du 21 juin. Il s’agit d’une activité sportive qui se pratique sur ordinateur ou console de jeux, en réseau distant (sur Internet) ou en réseau local, tout en impliquant deux joueurs au moins. L’idée serait d’abord d’expérimenter l’activité dans trois centres (avant le mois de juin). Puis, de la développer au niveau départemental avec un concours entre les publics.
Les élus trouvent le projet intéressant s’il s’inscrit dans des thématiques beaucoup plus larges (social / handicap / médical / prévention contre l’obésité / …) et s’il permet l’implication de partenaires tels que la CAF, la CPAM, PréO (Prévention de l’Obésité)...
L’ensemble des projets des centres sera traité en Commission des CCM.

Présentation d’une motion au Conseil Régional
Le Bureau du 15 décembre 2011 avait acté de faire voter au premier Comité syndical de l’année 2012 une motion interpellant la Région sur son implication financière dans les réseaux rhonalpins d’espaces publics numériques. La Commission CCM a préparé une motion. M. Fréry y intègrera les modifications demandées par M.Picheral. Celle-ci sera donc proposée à l’approbation du Comité syndical du 27 février puis, si elle est approuvée, présentée au Conseil Régional et portée politiquement. Les élus du Bureau devront apporter leurs observations avant le 27/02/12.

Frais liés aux Rencontres régionales de l’Internet accompagné des 21 et 22 juin 2012
Les frais liés à l’événement seront en grande partie pris en charge par la CoRAIA (Coordination Rhône-Alpes de l’Internet Accompagné) qui organise chaque année la rencontre. Le SIVU des Inforoutes, qui reçoit cette année l’événement allouera néanmoins un budget pour l’accueil des participants (petits-déjeuners, …) et une partie de la communication autour des Rencontres (réalisation de tee-shirts dédiés à la manifestation, …). Le Bureau accorde un budget maximum de 700€.

Projet de statuts

Les statuts du SIVU des Inforoutes ont été actualisés (cf projet du 29 septembre 2011 et les modifications apportées par M. Picheral). Le nombre de représentants par commune a notamment été revu à la baisse (valable à compter du prochain mandat) et les services clarifiés. Les membres du Bureau donnent leur accord sur les modifications apportées.

Rencontre nationale Déclic

L’Association Déclic organise, en partenariat avec le SIVU des Inforoutes de l’Ardèche et le Pôle Numérique de la Drôme, une rencontre nationale les 28 et 29 juin 2012 à Alixan (site de la gare TGV de Valence). Déclic est un réseau de structures dont les missions sont similaires à celles du SIVU des Inforoutes. Il consiste à mutualiser l’information, les expériences, la veille technologique et réglementaire, par une mise en commun d’outils et de moyens au service des collectivités locales. C’est pourquoi le SIVU s’associe à ce réseau. Sur le plan financier de la rencontre, Daniel Suszwalak propose la participation aux frais liés à la réservation de la salle et aux navettes qui permettront de rallier l’événement. Les élus intéressés pourront participer.
Le Bureau donne son accord.

Dates des prochaines réunions syndicales

La séance du Bureau se termine sur l’annonce des dates des prochaines réunions syndicales, à savoir :

  • Comité syndical le 27 février 2012
  • Bureau syndical le 22 mars 2012
  • Comité syndical le 29 mars 2012


L’ensemble des horaires et lieux seront précisés dans les convocations ainsi que sur le site Internet du SIVU des Inforoutes.

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