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L’intercommunalité en marche aussi au SIVU des Inforoutes

21 janvier 2011

L'intercommunalité en marche aussi au SIVU des

Le nombre de communes adhérant par l’intermédiaire d’une structure intercommunale n’a jamais été aussi élevé au SIVU des Inforoutes. Il est passé de 95 en 2008 à 152 en 2010.

Auparavant, les communes adhéraient au SIVU individuellement. Aujourd’hui, les adhésions intercommunales sont devenues majoritaires.

Cette mutation va-t-elle se généraliser en 2011
et dans les années à venir ?

Tout laisse à penser qu’elle va continuer sa marche. Les communes ne perdent en effet aucun avantage à adhérer par l’intermédiaire d’une intercommunalité, et les intercommunalités, en adhérant elles-mêmes, peuvent accéder aux services du SIVU à des tarifs bien moins élevés que ceux dont elles pouvaient bénéficier.

puce 1 D’une part, le tarif de l’adhésion d’une intercommunalité est identique à celui de l’adhésion directe d’une commune seule. Il est fixé à 1,10€ par habitant (valeur 2010). D’autre part, si l’intercommunalité représente ses communes membres ou se substitue à elles, le nombre de délégués demeure le même. La représentativité du territoire est ainsi conservée.

puce 2 Les intercommunalités qui adhèrent peuvent ensuite accéder gratuitement à tous les services inclus dans la cotisation, au même titre que les communes adhérentes directes. Citons comme exemples : la veille et les conseils permanents dans le domaine de l’e-administration, le dépôt et le renouvellement d’un nom de domaine, la réalisation d’un site Web à un tarif attractif, la création d’adresses mail pour chaque élu et service, etc. Elles bénéficient également de tous les services payants optionnels au tarif adhérent.

puce 3 Quant aux communes qui constituent l’intercommunalité, elles sont considérées comme adhérentes et bénéficient de tous les services du SIVU. Leur adhésion par l’intermédiaire d’une intercommunalité n’altère donc en rien les relations qu’elles peuvent avoir avec le SIVU.

Le nombre grandissant de communes adhérentes
pourrait amplifier la mutation

En 2006 (après dix années d’existence), le nombre de communes adhérentes au SIVU était de 282. Ce nombre représentait déjà plus des deux tiers des communes ardéchoises. En 2008, 3 nouvelles communes ont adhéré au Syndicat : Châteauneuf-de-Vernoux, Fay-le-Clos et Saint-Marcel-d’Ardèche. En 2009, eut lieu la plus nette augmentation de ces dernières années avec l’entrée de 10 communes : Roiffieux, Lablachère, Rosières, Saint-Genest-de-Beauzon, Chambonas, Saint-Pierre-la-Roche, Rochessauve, Silhac, Saint-Cierge-la-Serre, Châteauneuf-sur-Isère. Le nombre d’adhérents atteint alors 295. En 2010, 7 communes nous ont rejoints : Rochemaure, La-Roche-de-Glun, Saint-Michel-de-Boulogne, Gilhac-et-Bruzac, Saint-Julien-le-Roux, Beaumont-Monteux et Les Vans, portant en fin d’année le nombre de communes adhérentes à 302.

En 15 ans, le SIVU des Inforoutes s’est donc imposé par l’adhésion volontaire des communes et intercommunalités , et auprès d’elles, comme la référence en matière de conseils, équipements, formations dans le domaine des Technologies de l’Information et de la Communication.

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