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Compte-rendu du Comité syndical du 20 février 2013

27 février 2013

Compte-rendu du Comité syndical du 20 février 2013
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Les membres du comité syndical se sont réunis le mercredi 20 février 2013 à 18h30 à Privas (antenne du SIVU) - et en visioconférence avec le Château de Déomas à Annonay - régulièrement convoqués par le Président, Monsieur Maurice QUINKAL. Le Comité Syndical s’était réuni le 11 février 2013, séance pendant laquelle le quorum n’était pas atteint pour pouvoir délibérer. Le comité syndical pouvait donc délibérer ce 20 février sans condition de quorum (article L2121-17 du CGCT).

Présents ayant voix délibérative (cliquer sur ce lien pour dérouler la liste)

BALTHAZARD Catherine (Saint Barthélémy Grozon), PICHERAL Didier (CDC Eyrieux aux Serres), BOISSIE Mickaël (CDC du Tournonais), COULAUD Denis (CDC cu Bassin d’Annonay), DARD Thierry (CDC du Tournonais), DESESTRET Guy (CDC du Tournonais), LUBAC Jean-François (CDC du Tournonais), SABY René (CDC Rhône Valloire), SAINTSORNY Chantal (CDC du Tournonais), SOUCHE Pierre (CDC Rhône Valloire), THOMAS Alain (CDC du Bassin d’Annonay), MALLET Josette (Guilherand Granges), FAYSSE Patrick (Rompon), BONY Lionel (Privas), BOYER Aïda (CDC du Bassin d’Annonay), DEMAUVE Roger (CDC Barrès Coiron), DURAND Pascal (Chomérac), EVE Karine (Beaumont-Monteux), GUYON Marc (Saint Didider sous Aubenas), CLEREL Laurent (Saint Fortunat sur Eyrieux), MOUNIER Vincent (SITHERE), ORENES José (CDC du Rhône aux Gorges de l’Ardèche), PATTARD Jean-Pierre (CDC Barrès-Coiron), SOULELIAC René (Jaujac), TEYSSIER Robert (Labastide sur Besorgues).
M. BERTHIER Daniel (CDC du Pays du Cheylard) donne pouvoir à M. CLEREL Laurent (Saint Fortunat sur Eyrieux).


Présente sans voix délibérative : MENIAUD Aline (CDC Barrès Coiron)

M. Laurent CLEREL a été désigné secrétaire de séance.

1- Approbation du PV du Comité Syndical du 19 décembre 2012

Aucune remarque particulière de la part des délégués.

2- Information sur les décisions du Bureau du 5 décembre 2012

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Comité syndical du 20 février 2013

Aïda Boyer résume ces décisions et notamment l’achat des locaux à Saint-Agrève. Didier Picheral précise l’intérêt d’un tel achat : pour supprimer le loyer actuel et utiliser la réserve d’investissement dont dispose le SIVU, et qui ne peut être utilisée que dans ce cas sans recréer des amortissements.

L’évolution des liens avec le Conseil Général de l’Ardèche suscite des questions sur la nouvelle répartition des délégués au Comité Syndical.

Question d’un délégué : si une commune adhère à une communauté de communes et que cette CDC est déjà adhérente au SIVU, la commune aura-t-elle un délégué ou sera-t-elle représentée à travers la CDC ?
Aïda Boyer répond que la commune sera représentée à travers sa CDC et fera partie du collège 2.
Daniel Suszwalak rappelle le principe des différents collèges.

Question d’un délégué : le Département de l’Ardèche aura pratiquement la moitié des voix, cela lui confère-t-il alors beaucoup de pouvoir ?
Daniel Suszwalak précise que le CG aura environ 1/3 des voix et non la moitié. Ainsi, dans une prévision, il a été calculé qu’il y aura environ 42 délégués de communes et intercommunalités contre 5 conseillers généraux, qui porteront donc au total 25 voix. Ce qui fait au total 67 voix dont 25 pour le CG, cela reste ainsi loin de la majorité.
Réponse de Laurent Clérel : le but est d’avoir une mobilisation des délégués, qu’ils soient systématiquement présents pour avoir un vrai équilibre et une vraie représentation du territoire.

Daniel Suszwalak précise que les collectivités adhérentes ont été destinataires de ces modifications le 10 janvier et qu’elles ont trois mois pour les voter. Pour l’instant, le SIVU a reçu environ une cinquantaine de délibérations, qui sont toutes favorables à ces nouveaux statuts.

Daniel Suszwalak fait le point sur la télétransmission des actes budgétaires (budgets et comptes administratifs) : si le logiciel comptable est compatible, alors la collectivité peut signer une convention avec la Préfecture. Cela permet d’économiser beaucoup de papier et de temps.

Question d’un délégué : est-ce valable quelque soit le logiciel utilisé ?
Réponse de Daniel Suszwalak : oui, pas seulement avec notre logiciel Cosoluce. La prochaine étape consistera en la télétransmission des documents comptables, mandats, factures, pièces justificatives, selon le protocole PES V2, qui sera obligatoire avant le 1er janvier 2015.

3- Orientations budgétaires pour 2013

Les points saillants du budget prévisionnel 2013, détaillés dans les tableaux remis avec la note de synthèse, sont présentés par Didier Picheral :

Section de fonctionnement :

- les dépenses de personnel (chap. 012) évoluent du fait des avancements de grade et d’échelon, des nombreuses augmentations de charges patronales, et de l’embauche de techniciens pour les nouveaux services mutualisés avec le Conseil général (SIG, maintenance des collèges essentiellement)
- le chapitre 011 (charges générales de fonctionnement), en tendance baissière depuis plusieurs années, augmente de nouveau pour intégrer les charges liées aux nouveaux services mutualisés

  • côté recettes, nous prévoyons :
    - une prise en charge de 35 % des dépenses de personnel par le budget « régie »,
    - une augmentation de la participation du Conseil Général (liée aux nouveaux services mutualisés),
    - une légère augmentation des cotisations des collectivités (+ 5%), intégrant l’augmentation du coût de la vie et la mise en place du service SIG),
    - une participation du Conseil Général de la Drôme à l’animation bi-départementale des EPN.

L’exercice s’est équilibré en 2012 grâce à une reprise de provision.

Le budget 2013 est équilibré, sans ponctionner dans les provisions, mais en utilisant l’excédent réalisé en 2012 (chap.002).

Section d’investissement :

Cette section continue à avoir de bonnes marges de manoeuvre permettant de financer sans recours à l’emprunt les programmes d’investissement prévus en 2013, principalement : achat du siège de Saint-Agrève (jusque-là en location) : 137 000 euros réalisation d’un datacenter à Privas : 230 000 euros

Budget de la régie industrielle et commerciale :

La régie confirme sa bonne santé financière grâce à la bonne adéquation de nos services à la demande des adhérents, ainsi qu’à la création permanente de nouveaux services. Ce mouvement permettra de payer 35 % des charges de personnel du budget principal, et quelques-unes des autres charges de fonctionnement du SIVU.
En section d’investissement, on retrouve depuis 2010 les achats liés au renouvellement des centres multimédia. Comité syndical du 20 février 2013

4- Contributions des collectivités adhérentes pour 2013

Les propositions fournies pour le D.O.B. (rapport n°3) ont été faites avec une prévision d’augmentation de 5 %, permettant d’absorber :

- l’augmentation de l’indice des prix des dépenses communales (environ 1,5 %)
- la mise en place du nouveau service « Système d’Information Géographique ».

La proposition d’augmentation de la cotisation entraîne une abondante discussion.

Alain Thomas (Cocoba) en a référé à la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay, qui accepte une augmentation similaire à l’inflation, soit 1,5%, mais pas plus. Il ne comprend pas non plus l’intérêt d’un SIG alors que le SDE en propose déjà un.

Didier Picheral répond : le SIG mutualisé du CG et du SIVU est un produit très différent et beaucoup plus ambitieux que celui du SDE.

Le comité syndical du SIVU avait promu une intégration des deux SIG. Le CG doit écrire au SDE pour proposer un partenariat, mais le CG souhaite continuer à développer son projet. Il y a une différence dans les outils : le SIG du SDE est essentiellement un outil de visualisation, tandis que celui du CG permettra un catalogage des données et de multiples autres services. Il s’agit d’une véritable infrastructure de données spatiales.

Alain Thomas : beaucoup de communes ont adhéré à l’outil du SDE car une visualisation leur suffit. Les communes ne comprennent pas pourquoi il y a deux SIG.

Daniel Suszwalak précise : le SDE a fait un outil plus simple et donc plus rapide à mettre en place. L’outil montre les données cadastrales des communes et le SDE rajoute des couches dont il est maître, gaz et électricité. Mais la cartographie ne peut se limiter à ça. Il y a effectivement un décalage de communication, car pour l’instant le CG n’a pas d’outil à montrer et au niveau des collectivités, c’est difficile à expliquer.

Alain Thomas : il y a peu de services dans leur SIG mais cela suffit.
Didier Picheral : pour les petites communes cela peut suffire. Mais le SIG départemental montrera aux collectivités les autres possibilités.

Il est rappelé que depuis plusieurs années l’augmentation de la cotisation a toujours été en-dessous de l’augmentation du coût de la vie. Le SIVU a été plus que raisonnable, alors que les services aux collectivités se développaient de manière exponentielle.

Laurent Clérel : il y a un engagement du CG car le SIVU le satisfait. Si on souhaite obtenir de la part du CG un vrai soutien financier, il faut aussi de notre coté montrer notre engagement et nos efforts.

Le vote du Comité Syndical donne les résultats suivants :

Pour : 9
Contre : 6
Absentions : 11

L’augmentation de 5% de la cotisation est donc approuvée.

5- Propositions d’évolution du C.G.C.T. pour les syndicats informatiques à l’occasion de l’acte III de la décentralisation

Depuis les années 1980, l’appropriation des nouvelles technologies par les collectivités territoriales est devenue une réalité grâce à la chaine de confiance et de compétences mutualisées qui s’est créée au travers de structures de coopération intercommunales de formes juridiques diverses.

Le SIVU a été créé en 1995, par quelques communes, qui ont voulu partager des ressources et mutualiser leurs projets, pour réaliser des économies, et aussi pour favoriser la solidarité entre ses adhérents.

Or, les systèmes d’information se complexifient d’année en année, tout en apportant de plus en plus de visibilité et de souplesse pour l’utilisateur final et le citoyen. L’administration électronique, en particulier, demande des ressources et des compétences de plus en plus poussées, que les collectivités territoriales peinent à assumer seules ; ceci justifie encore plus que les acteurs publics locaux s’engagent dans des synergies convergentes, permettant aussi d’assurer l’égalité des territoires.

L’avènement de l’administration électronique a renforcé le rôle des structures locales de mutualisation informatique qui jouent désormais un rôle fondamental en ce qui concerne l’équipement et le fonctionnement quotidien des systèmes d’information des collectivités. Les grands projets de dématérialisation des processus d’échanges avec l’Etat et le citoyen ont connus un véritable essor grâce à nos structures, et tous les témoignages s’accordent à le reconnaître.

L’acte III de la décentralisation, annoncé pour le début de l’année 2013, va demander au bloc communal un effort sans précédent d’ingénierie, corollaire d’une évolution majeure des organisations territoriales.

Les communes et les communautés de communes ou d’agglomération vont devoir se réorganiser, et, dans ce contexte, il est absolument nécessaire d’amplifier les efforts de mutualisation pour exercer, à une échelle territoriale adéquate, les compétences de pointe que nécessite l’exécution de ces nouvelles responsabilités.

Il apparaît donc plus que jamais nécessaire de mettre en place les meilleurs outils qui correspondent aux besoins des collectivités, et, pour ce faire, pérenniser, dans un cadre législatif adapté, les syndicats informatiques, et plus largement les structures de mutualisation, qui sont source d’ingénierie et de compétences partagées.

Il est donc proposé à l’assemblée de délibérer afin de demander que, dans le cadre de l’acte III de la décentralisation, des dispositions soient prises afin :

- de faire évoluer les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales pour consacrer la possibilité, pour les collectivités territoriales et établissements publics locaux, de créer, de plein droit, des services communs, dans le domaine des systèmes d’information et de communication, en considérant le besoin de confier à des instances de mutualisation des missions détaillées, et ce dans des conditions de financement et d’organisation identifiées par les statuts,
- d’appliquer, pour ce faire, un principe de conformité au CGCT et au principe de spécialité, basé sur une compétence de mutualisation et d’expertise en TIC,
- de considérer la conformité à cette compétence selon un faisceau de critères, comme :
- le critère de l’efficience, conséquence de la mise en commun de moyens (financiers, humains, matériels), permettant de faire mieux à plusieurs ce que l’on ne pourrait pas aussi bien faire tout seul,
- le critère de l’expertise nécessaire dans un certain nombre de domaines définis dans les statuts et missions,
- le critère de la solidarité entre adhérents, permettant de lisser les coûts en tenant compte des capacités contributives de chacun,
- le critère de l’existence de services communs, créés au sein du syndicat mixte, au bénéfice des adhérents, et non redondants avec ceux de collectivités elles-mêmes,
- le critère de la gouvernance permettant de vérifier que l’ensemble des adhérents participe aux décisions et choix stratégiques.

Il est également proposé de modifier certaines dispositions du CGCT afin d’élargir à l’ensemble des collectivités et établissements publics locaux les mêmes possibilités que celles dont disposent les départements et les régions en application de l’article L. 5111-1-1 III du CGCT, qui prévoit la possibilité pour ces collectivités, leurs établissements publics et les syndicats mixtes auxquels ils appartiennent, de se doter d’un service unifié doté de la personnalité morale et ayant pour objet d’assurer la gestion en commun de services fonctionnels, lesquels se définissent comme des services administratifs ou techniques concourant à l’exercice des compétences des collectivités intéressées, ce service unifié pouvant prendre la forme d’un syndicat mixte.

La finalité de ces propositions vise à permettre aux structures concernées d’exercer leurs missions dans des conditions améliorées, notamment s’agissant :
- de certaines obligations prévues par la loi (contractualisation obligatoire, définition de modalités financières contraignantes, conditions d’adhésion et de retrait des membres,…),
- de leur fonctionnement, en laissant aux statuts le soin de définir leur gouvernance, leur financement, leurs missions, et les conditions dans lesquelles ils peuvent se développer,
- de la possibilité de s’organiser comme les EPCI à fiscalité propre, avec un exécutif susceptible de bénéficier des mêmes prérogatives et droits que les autres EPCI, y compris lorsqu’il s’agit de syndicats mixtes ouverts ou fermés,
- de la possibilité pour ces structures d’organiser leurs effectifs dans les mêmes conditions que les EPCI à fiscalité propre, notamment s’agissant des emplois de directions et des emplois fonctionnels, et de clarifier le sort du personnel en cas de dissolution,
- de la définition de modalités simples d’établissement du classement démographique des syndicats.

Le Président propose donc :
- de transmettre la délibération en résultant au représentant de l’Etat afin qu’elle soit remise au service chargé de l’élaboration du projet de loi intitulé « ACTE III de la DECENTRALISATION » pour qu’il en soit tenu compte,
- de saisir les élus concernés, et plus spécialement les parlementaires, pour qu’ils défendent, au moyen d’amendements au projet de loi, l’existence des structures de mutualisation de services et de moyens liés au développement des systèmes d’information et de communication.

Cette délibération fait l’objet d’une rédaction commune, proposée à la cinquantaine d’organismes concernés partout en France.

Le comité syndical approuve à l’unanimité.

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Comité syndical du 20 février 2013

Questions diverses et questions des délégués

Engagement du quart des crédits d’investissement de l’année 2012 – budget principal :

Aïda Boyer informe le Comité Syndical que, dans l’attente de l’adoption du budget primitif 2013, et en application de l’article L1612-1 du Code Général des collectivités Territoriales (CGCT), il est proposé au Comité Syndical d’autoriser le Président à engager, liquider et mandater, les dépenses d’investissement à hauteur de 25 % des dépenses d’investissement du budget principal, soit la somme de 242 770 €. Il est précisé à cet égard que le plafond fixé par l’article 1612-1 du CGCT est de 25 % du montant des crédits d’investissement ouverts au budget de l’année précédente, hors dépenses afférentes au remboursement de la dette. Par ailleurs et conformément à la loi, les crédits faisant l’objet de la présente délibération seront inscrits au budget primitif 2013.

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré :
- Autorise le Président à engager, liquider et mandater, les dépenses d’investissement à hauteur de 25 % des dépenses d’investissement du budget principal de l’exercice 2012, soit la somme de 242 770 €.

Modification du tarif d’un service :

Une modification du tarif, à la baisse, est proposée sur le tarif de délivrance de certains certificats électroniques. En effet, il n’y a pas eu d’évolution depuis quelques années et il est nécessaire d’effectuer un ajustement pour coller au juste prix et à la concurrence. A l’unanimité, le Comité vote la baisse de ce tarif de 82€ à 60€ HT.

Contrats d’assurance des risques statutaires :

Aïda Boyer expose :
- l’opportunité pour le Syndicat de pouvoir souscrire un ou plusieurs contrats d’assurance statutaire garantissant les frais laissés à sa charge, en vertu de l’application des textes régissant le statut de ses agents ;
- que le Centre de gestion peut souscrire un tel contrat, en mutualisant les risques.

Le Comité syndical, après en avoir délibéré, charge le Centre de gestion de négocier un contrat groupe ouvert à adhésion facultative auprès d’une entreprise d’assurance agréée, et se réserve la faculté d’y adhérer. Cette démarche peut être entreprise par plusieurs collectivités locales intéressées. Ces conventions devront couvrir tout ou partie des risques suivants :
- agents affiliés à la CNRACL : décès, accidents du travail, maladie ordinaire, longue maladie / longue durée, maternité-paternité-adoption
- agents non affiliés à la CNRACL : accident du travail, maladie grave, maternité-paternité-adoption, maladie ordinaire.

Pour chacune de ces catégories d’agents, les assureurs consultés devront pouvoir proposer au Syndicat une ou plusieurs formules.
Ces conventions devront avoir également les caractéristiques suivantes :
Durée du contrat : 4 ans, à effet au 01/01/2014
Régime du contrat : capitalisation.

Comité syndical du 20 février 2013
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