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Compte-rendu du Comité syndical du 29 mars 2012

2 mai 2012

Compte-rendu du Comité syndical du 29 mars 2012

Les membres du comité syndical du SIVU des Inforoutes se sont réunis le jeudi 29 mars 2012 à 18h30 à Privas (antenne du SIVU), régulièrement convoqués par le Président, Monsieur Maurice QUINKAL. Le Comité Syndical s’était réuni le 22 mars 2012, séance pendant laquelle le quorum n’était pas atteint pour pouvoir délibérer. Le comité syndical pouvait donc délibérer ce 29 mars sans condition de quorum (article L2121-17 du CGCT).

Comité Syndical du SIVU des InforoutesComité Syndical du SIVU des InforoutesComité Syndical du SIVU des InforoutesComité Syndical du SIVU des Inforoutes
Présents ayant voix délibérative (cliquer sur ce lien pour dérouler la liste)

ROCHE Jean-François (CDC du Rhône aux Gorges de l’Ardèche), PICHERAL Didier (CDC Eyrieux aux Serres), CURTIUS Patricia (Le Teil), Maurice QUINKAL (Vion), DARD Thierry (Saint Barthélémy le Plain), BEIKES Johan (CDC Pays du Cheylard), LECOUFLE Jean-Christophe (CDC Eyrieux aux Serres), LERGES Patrick (Rompon), BALTHAZARD Catherine (Saint Barthélémy Grozon), BONY Lionel (Privas), BERTHON Betty (Privas), BOYER Aïda (CDC du Bassin d’Annonay), Laurent CLEREL (Saint Fortunat sur Eyrieux), ROCHER Michèle (Chomérac), JOURDAN Denis (Usclades et Rieutord), MOUNIER Vincent (SITHERE), ORENES José (CDC du Rhône aux Gorges de l’Ardèche), ROBERT Jean-Paul (CDC Beaume Drobie), THOMAS Alain (CDC du Bassin d’Annonay), VEROLA Francis (Joannas), VISSY Michel (Colombier le Jeune), VIZIER Christian (CDC Les deux Rives).


M. BERTHIER Daniel (CDC du Pays du Cheylard) donne pouvoir à M. QUINKAL Maurice (Vion).

Mme Patricia CURTIUS a été désignée secrétaire de séance.

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Le Président Maurice Quinkal remercie les délégués qui ont fait le déplacement à Privas pour le vote du budget, la visite des nouveaux locaux du SIVU (sur le même lieu que la réunion) et le départ à la retraite de Dominique Wojylac, chargé de formation et des sites web depuis 2001 au SIVU.


1- Approbation du PV du Comité Syndical du 27 février 2012

Aucune remarque particulière de la part des délégués.

2- Information sur les décisions du Bureau du 2 février 2012

Le compte-rendu n’appelle aucune remarque de délégué.

Comité Syndical du SIVU des Inforoutes Le Président donne la parole au coordinateur des centres multimédias ardéchois Guy Fréry pour présenter l’avancée des groupes de travail composés par les animateurs des centres.

Guy Fréry rappelle le contexte de l’émergence des groupes de travail. Suite à l’appel à projets 2010-2014 concernant l’équipement en nouveaux matériels et logiciels de tous les centres multimédias, les membres de la Commission « centres de communication multimédia » ont souhaité un retour des centres sur leur nouvel équipement. Ont alors été lancés des groupes de travail.
Un groupe « ccmLabs » (pour laboratoire des centres de communication multimédia) a été créé à l’initiative d’une partie des animateurs. Il vise à faire de la prospective quant à l’activité des centres. Les animateurs projettent et le SIVU accompagne les projets réalisables et soutenables.
Un groupe « e-sport » (dont le nom, déjà exploité, est amené à changer) a pour ambition l’équipement de quelques centres pour pratiquer du sport à distance. Les animateurs projettent l’animation d’équipes locales et l’organisation de championnats départementaux. C’est une activité qui intéresse non seulement les jeunes mais aussi d’autres publics et des partenaires tels la DDCS (Jeunesse & Sports) et le Conseil Général.
Les centres multimédias montent également des partenariats entre eux pour créer des ateliers. Deux journées « workshot » sur les outils pour faire de la photographie ont ainsi été organisées par les centres de Cruas et Le Teil. D’autres projets sont à l’état embryonnaire.

Par ailleurs, Guy Fréry indique la date de la prochaine réunion des centres multimédias ardéchois : le 24 avril 2012 au centre multimédia de Le Teil. Le SIVU des Inforoutes souhaite qu’une plus forte part des animateurs (60 % habituellement) se mobilise.

Enfin, tous les ans en début d’été, les réseaux départementaux des accès publics à l’internet se rassemblent au niveau de la Région. Cette réunion se tiendra cette année en Ardèche (Annonay) les 21 et 22 juin 2012.

3- Compte administratif 2011 – budget principal

Comité Syndical du SIVU des Inforoutes Les comptes sont présentés par Mme CURTIUS, vice-Présidente du SIVU.

Le compte administratif de l’exercice 2011 du budget principal laisse apparaître globalement les résultats suivants, conformes à ceux présentés par le comptable public :

Budget principal

BESOIN DE FINANCEMENT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT

- SECTION D’INVESTISSEMENT :

Besoin de financement : - 896 825,30 euros (A)

- RESTES À RÉALISER (dépenses ou recettes engagées, mais non mandatées) :

Restes à réaliser

Besoin de financement : 35 861,24 euros (B)

BESOIN TOTAL DE FINANCEMENT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT (A-B)

Néant

AFFECTATION DE L’EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT

A l’unanimité, le Comité Syndical affecte l’excédent de la section de fonctionnement, égal à 36 996,02 euros au compte 002 de la section de fonctionnement du budget 2012.

Après avoir pris acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer aux tableaux présentés ci-avant, le Comité Syndical :
- approuve le compte administratif de l’exercice 2011 et d’arrêter les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus,
- approuve le compte de gestion du Receveur Municipal, dont les résultats sont identiques à ceux du compte administratif et qui n’appelle aucune observation, ni réserve,
- reconnaît la sincérité des restes à réaliser,
- décide l’affectation de l’excédent de fonctionnement, conformément à la proposition ci-avant.

4- Compte administratif 2011 – budget régie

Les comptes sont présentés par M. PICHERAL, membre du Bureau du SIVU.

Le compte administratif de l’exercice 2011 du budget de la régie commerciale laisse apparaître globalement les résultats suivants, conformes à ceux présentés par le comptable public :

Budget principal

BESOIN DE FINANCEMENT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT

- SECTION D’INVESTISSEMENT :

Besoin de financement : - 14 667,63 euros (A)

- RESTES A RÉALISER (dépenses ou recettes engagées, mais non mandatées) :

Restes à réaliser

Besoin de financement : 11 000 euros (B)

BESOIN TOTAL DE FINANCEMENT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT (A-B)

Néant

AFFECTATION DE l’EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT

A l’unanimité, le Comité Syndical affecte l’excédent de la section de fonctionnement, égal à 48 887,44 euros au compte 002 de la section de fonctionnement du budget 2012.

Après avoir pris acte de la présentation faite du compte administratif de la régie commerciale, lequel peut se résumer aux tableaux présentés ci-avant, le Comité Syndical :
- approuve le compte administratif de l’exercice 2011 et d’arrêter les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus,
- approuve le compte de gestion du Receveur Municipal, dont les résultats sont identiques à ceux du compte administratif et qui n’appelle aucune observation, ni réserve,
- reconnaît la sincérité des restes à réaliser,
- décide l’affectation de l’excédent de fonctionnement, conformément à la proposition ci-avant.

5- Budget principal 2012

Le Président porte à la connaissance des membres le projet du budget primitif 2012 pour le budget principal qui s’établit comme suit :

- Dépenses de fonctionnement : 895 803,84 €
- Recettes de fonctionnement : 895 803,84 €
- Dépenses d’investissement : 971 083,84 €
- Recettes d’investissement : 971 083,84 €

Total des dépenses : 1 866 887,68 €

Total des recettes : 1 866 887,68 €

Le Comité Syndical approuve à l’unanimité.

6- Budget régie 2012

Le Président porte à la connaissance des membres le projet du budget primitif 2012 de la régie commerciale qui s’établit comme suit :

- Dépenses d’exploitation : 603 383,09 €
- Recettes d’exploitation : 603 383,09 €
- Dépenses d’investissement : 31 305,09 €
- Recettes d’investissement : 31 305,09 €

Total des dépenses : 634 688,18 €

Total des recettes : 634 688,18 €

En outre, l’ensemble du personnel étant rémunéré sur le budget principal, il est proposé d’affecter 28,84% de la masse salariale (salaires + charges sociales) en dépense sur le budget de la régie industrielle et commerciale sur la base d’un état établi en fin d’année civile. Un montant identique sera inscrit en recette sur le budget principal.

Le Comité Syndical approuve à l’unanimité.

7- Ajout et modification des tarifs des services

Il est proposé aux délégués de procéder à la révision ou à l’ajout de tarifs dans la grille des services proposés par le Syndicat.

En effet, la plupart des tarifs n’avaient pas été augmentés depuis plusieurs années et feraient l’objet d’une augmentation raisonnée d’environ 3 %.

D’autres tarifs suivent tous les ans l’augmentation de l’inflation, afin de se caler sur l’évolution prévue par nos partenaires (ex : logiciels de gestion communale).

Les tarifs qui ont été créés récemment, ou qui avaient été réévalués dans les dernières années, ne bougeraient pas.

Quelques tarifs seraient revus à la baisse afin de les adapter à la réalité du marché.

Enfin, il serait créé trois nouveaux tarifs :

  • pour réaliser de la comptabilité à façon au bénéfice des associations syndicales autorisées (ASA)
  • pour la réalisation de newsletters
  • pour la mise à disposition d’un logiciel de rédaction des pièces administratives des marchés publics.

La grille complète est fournie en annexes. Les modifications proposées sont soulignées ou barrées. Les principaux changements seraient :

Accès internet :
- Accès ADSL : le SIVU des Inforoutes n’étant plus directement fournisseur d’accès ADSL, il est proposé de supprimer les tarifs correspondants du catalogue des services. Les collectivités connectées à l’ADSL par Alphalink (via le SIVU), resteront néanmoins facturées par le SIVU (sans que le tarif ne soit directement visible dans le catalogue) tant qu’elles le souhaiteront.
- Hotspot wifi : le tarif est ajouté à la grille et baissé de moitié par rapport aux coûts actuels.

Services de messagerie : la plupart des tarifs sont augmentés d’environ 3 %.

Prestations : la plupart des tarifs sont augmentés d’environ 3 %.

Services Web :
- Noms de domaine : il est rappelé qu’un nom de domaine en .fr est inclus dans la cotisation. Les autres tarifs ne sont pas revus.

PackWeb (création de sites Internet) /PackPmb (gestion en ligne des bibliothèques) :
Certains tarifs augmentent d’environ 3 %, d’autres ne bougent pas.

Maintenance informatique :
Tous les tarifs augmentent d’environ 3 %.

Assistance informatique :
Tous les tarifs augmentent d’environ 3 %.
Ce sont des coûts annuels globaux. Le temps passé sur les problèmes rencontrés n’est pas décompté. Il s’agit donc d’une offre difficilement comparable sur le marché, les sociétés privées travaillant plutôt par jeton horaire.

Logiciels de gestion communale :
Tous les tarifs augmentent d’environ 3 %.
Un tarif de comptabilité à façon pour les Associations Syndicales Autorisées est créé : pour un tarif annuel global, le SIVU joue grosso modo le rôle de l’expert comptable des ASA.

Logiciels de gestion communale / Formation complémentaire :
Tous les tarifs augmentent d’environ 3 %.

Grappe – Application de bureau virtuel :
Les tarifs de l’accès à l’application d’administration, de publication et de partage électronique (agenda partagé, lecteur de mails, carnet d’adresses, documents partagés) restent inchangés.

Marchés publics :
Tous les tarifs augmentent d’environ 3 %. 200 collectivités ardéchoises utilisent les services mis en place par le SIVU en partenariat avec le prestataire achatpublic.com.

Visioconférence :
Les tarifs du service restent les mêmes. C’est un service nouveau, mis en place en 2009, qui devrait comptabiliser une vingtaine de salons en fin d’année 2012. Le SIVU vend ou met à disposition les kits permettant ce type de communication.

Téléprocédures :
Tous les tarifs augmentent d’environ 3 %. 60 collectivités utilisent ces services.

Formation :
Les tarifs sont pour la plupart augmentés d’environ 3 %.
Le SIVU constate de moins en moins de demandes. De ce fait, le SIVU ne diffuse plus de catalogue de formations : les formations sont organisées sur demande.

Services divers :
Certains tarifs sont augmentés d’environ 3 %.

Applications Internet pour les mairies :
Les applications Cimetière, Calendrier partagé, Congés, Courrier, Réservations, Microfiches, Mise à jour des pages web communales, de l’annuaire des élus, des manifestations, et Cadastre en ligne sont intégrées dans la cotisation depuis 3 ans.

Accès publics :
Les tarifs restent inchangés.

Création du service « PackNewsletter » :
Il s’agit d’un nouveau service destinés aux adhérents et non adhérents qui souhaitent diffuser des informations de façon simple et rapide au plus grand nombre. Le pack intègre une prestation complète : création d’un modèle de newsletter, gestion d’une ou plusieurs listes de diffusion, formation à la gestion et à la diffusion, assistance. La mise en place de la lettre peut être manuelle (à partir d’un logiciel de messagerie) ou « automatique » (à partir d’un site réalisé sous logiciel SPIP).

Création d’un service d’aide à la rédaction des pièces administratives des marchés publics :
Ce service d’aide à la rédaction des pièces administratives est complémentaire à la plateforme achatpublic.com déjà utilisée par 200 collectivités ardéchoises. Il a été mis en place dans le cadre d’une consultation publique, à laquelle une communauté de communes et une mairie ont participé pour comparer les différentes solutions. La solution retenue, le logiciel e-redac de la société achatpublic, a pour intérêts d’éviter les erreurs lors de la rédaction des pièces administratives et de vérifier la validité des pièces à publier.
La mutualisation du service permet une réduction des coûts. Plus il y aura d’utilisateurs, moins le service sera cher.

À l’unanimité, le Comité Syndical approuve cette nouvelle grille de tarifs des services, telle que décrite en annexe.

8- Questions diverses

Participation au Label Villes Internet pour 2012

Le Président demande à la chargée de communication Christelle Caille de présenter l’implication possible du SIVU dans le Label Villes Internet pour l’année 2012.

En 2010 et 2011, le SIVU a accompagné ses adhérents dans leur candidature au Label Villes Internet organisé par l’Association du même nom, tout en prenant en charge leur frais d’inscription (montant forfaitaire de 4 000 € annuels).

Cet accompagnement technique et financier a permis à un total de 38 collectivités de valoriser et de développer des actions en faveur de l’internet citoyen, de placer le département en tête des départements labellisés, et de valoriser l’internet rural (après Gluiras entre 2006 et 2008, St-Apollinaire-de-Rias a reçu le Label 5 arobases).

Pour 2012, le SIVU pose la question de son implication dans l’opération. Plusieurs sont possibles :

  • identique à celle de 2010 et 2011 (cotisation à l’Association et accompagnement de l’ensemble des candidats ou seulement des nouveaux)
  • amoindrie (cotisation et/ou accompagnement)
  • nulle (ni cotisation à l’association, ni accompagnement).

Le sondage réalisé auprès des collectivités pour connaître leur intention de participation a donné les résultats suivants :

  • « Oui je souhaite participer si je suis accompagné par le SIVU » : 20 répondants
  • « Oui, de façon autonome » : 3 répondants
  • « Non » : 18 répondants

Bien que ces résultats ne soient pas pleinement représentatifs (41 répondants sur 323 collectivités adhérentes), le nombre de candidats au Label serait équivalent à celui des années précédentes.

L’Association Villes Internet propose deux types d’adhésion :

  • une adhésion simple à 2 centimes d’euro par habitant permettant de participer au Label
  • une adhésion à 45 centimes d’euro incluant en plus : l’accès sur le site du Label à un espace de documentation, la participation à des ateliers d’experts, des formations pour les élus, la valorisation de la politique internet du participant dans un réseau de plus de 7500 contacts.

Les délégués conviennent d’une implication amoindrie du SIVU dans cette opération. _ Au regard des tarifs d’adhésion proposés par l’Association, les collectivités prendront elles-mêmes en charge le coût financier de leur participation (très peu élevé dans le cas d’une adhésion simple). Le SIVU continuera quant à lui d’accompagner anciens et nouveaux candidats. Il pourrait adhérer à l’Association pour contribuer aux activités qu’elle développe en fonction du tarif qui lui sera proposé.

Amélioration des sites Web du SIVU des Inforoutes

Comité Syndical du SIVU des Inforoutes Dominique Wojylac, chargé du développement des sites Web au SIVU présente les différentes améliorations apportées aux sites Web des Inforoutes.

Il montre d’abord le nouveau site professionnel du Syndicat : e-communal.fr et en décrit la structure plus fonctionnelle et moderne. Chaque service proposé par le SIVU aux collectivités est accessible depuis le menu avec la documentation, les contacts et fils d’actualités qui lui sont associés. Le dispositif de prise en mains à distance reste accessible en page d’accueil pour un accès rapide.

Il montre ensuite le site institutionnel inforoutes.fr Le site a été allégé et ne comporte plus que les informations relatives à la vie institutionnelle du Syndicat : présentation du SIVU, de ses élus, de ses partenaires et équipes, compte-rendus, actualité des actions et projets en cours. Toute l’offre de services du Syndicat a été transférée sur le nouveau site e-communal.fr.

Dans le menu principal des deux sites, Dominique Wojylac montre l’apparition d’un accès vers Grappe, l’entrée unique des collectivités vers toutes leurs applications en ligne (agenda partagé, interface de consultation du cadastre, dématérialisation des marchés publics et des actes, réservation de ressources, …). Grappe remplace AMI (Applications pour les Mairies sur Internet).

Depuis le menu des deux sites, Dominique Wojylac montre aussi que le portail grand public du SIVU des Inforoutes e-ardeche.fr est accessible. La nouvelle version qu’il présente sera en ligne dans les prochains mois. Elle contiendra l’ensemble des référencements des sites Web ardéchois (allant des sites territoriaux aux pages personnelles), des prochains événements ardéchois (provenant de la base de données touristiques régionales « SITRA »), des fiches communales présentant des renseignements administratifs, des informations à caractère local et touristique, la liste des élus par collectivité et enfin des cartes de géolocalisation des services numériques publics (centres multimédias, salons de visioconférence, hotspots wifi, bibliothèques connectées, …).

Modification du loyer des locaux de Saint-Agrève

Les locaux de Saint-Agrève ont été réagencés, ce qui a permis de gagner de la surface. En conséquence, le loyer a été renégocié avec le propriétaire. Le nouveau loyer annuel serait de 12 651,61 euros à compter du 1er octobre 2012. Le Comité syndical approuve à l’unanimité.

Après la clôture de la séance, le Président invite les présents à la visite des locaux, et un pot de l’amitié est servi en l’honneur du départ à la retraite de Dominique Wojylac.

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