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Compte-rendu du comité syndical du 29 mars 2010

3 mai 2010


Comité du 29/03/10


Comité du 29/03/10

Les membres du comité syndical se sont réunis le lundi 29 mars à 18h30 à la Mairie de La Voulte sur Rhône, régulièrement convoqués par le Président, Monsieur Maurice QUINKAL. Le Comité Syndical s’était réuni le 22 mars, séance à laquelle le quorum n’était pas atteint pour pouvoir délibérer. Le comité syndical pouvait donc délibérer ce 29 mars sans condition de quorum (article L2121-17 du CGCT).


Compte-rendu de la séance du 29 mars 2010

Les points traités lors de cette séance ont été les suivants :

1/ Approbation du compte rendu du comité syndical du 8 février 2010
2/ Information sur les décisions du Bureau du 1er février 2010
3/ Compte administratif 2009 pour le budget principal
4/ Compte administratif 2009 pour la régie
5/ Budget principal 2010
6/ Budget primitif 2010 de la régie commerciale
7/ Demande d’adhésion d’une Commune
8/ Création d’un tarif pour un logiciel de gestion de petites bibliothèques
9/ Admission en non-valeur d’une créance irrécouvrable
10/ Questions diverses et questions des délégués

Veuillez télécharger le document Pdf joint pour prendre connaissance du compte-rendu.