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Compte-rendu du Bureau syndical du 7 juillet 2011

7 juillet 2011

Compte-rendu du Bureau syndical du 7 juillet

Les membres du Bureau syndical se sont réunis le 7 juillet 2011 à 18 heures en visioconférence à partir d’Annonay, Privas et Saint-Just-d’Ardèche, sous la présidence de Monsieur Maurice Quinkal, Président du SIVU.
Élus présents : Maurice Quinkal, Aïda Boyer, Christophe Chantre, Laurent Clérel, Patricia Curtius, Jean-François Roche, Didier Picheral, Vincent Mounier.
Agents présents : Bernard Arnaudon, Ludovic Bayle, Christelle Caille, Guy Fréry, Henry-Pascal Eldin, Daniel Suszwalak, Dominique Wojylac.

1) Point sur les centres multimédia

Installation du nouvel équipement informatique du château de Déomas à AnnonayL’appel à projets pour le renouvellement de l’équipement des centres multimédia pour la période 2010-2014, lancé en novembre 2009, a permis à 8 nouveaux centres multimédia ou Points d’Accès Public à l’Internet de se joindre au réseau ardéchois et d’être labellisés comme tels, preuve que les collectivités sont intéressées par la mise à disposition du citoyen d’espaces publics de ce type. Le réseau des EPN [1] ardéchois se compose donc maintenant de 25 centres multimédia et de 6 PAPI [2].

Il convient d’y rajouter Meysse, qui participe aussi au réseau mais en restant propriétaire du matériel.

Commencé en septembre 2010, l’équipement des 31 centres et PAPI prend aujourd’hui fin : Saint-Julien-Molin-Molette, Annonay, Gluiras, Étables et Saint-Jean-de-Muzols recevront très prochainement leur nouveau matériel. Un total d’environ 200 unités centrales et de 50 clients légers auront ainsi été installés dans le respect du budget projeté par la commission centres multimédia.

Se distinguent les centres qui ont commandé des systèmes Macintosh, ceux qui ont projeté des activités tels la Musique Assistée par Ordinateur ou encore l’usage prononcé de logiciels libres.

L’ensemble du réseau a, quant à lui, cette spécificité de regrouper des centres de diverses tailles.

Didier Picheral souhaiterait qu’un bilan soit fait à la rentrée sur l’adéquation entre les projets envisagés par les centres et le matériel dont ils sont maintenant équipés. Une réunion de la commission CCM [3] sera programmée avant la fin de l’année.

2) Renouvellement d’un poste de technicien

Daniel Suszwalak informe que le contrat de travail de Stéphane Jeannin, recruté au mois de mai 2010, arrivera à terme début août. L’agent donnant satisfaction et l’activité du Sivu requérant ses services, Daniel Suszwalak propose au Bureau de renouveler le contrat pour une durée d’un an.

Accord du Bureau pour la proposition d’un contrat d’un an à Monsieur Jeannin, avec une augmentation d’indice relative à l’ancienneté.

3) Adhésion 2011 auprès de l’ADeP

Identité visuelle de l'ADeP L’ADeP [4] est une association avec laquelle le Sivu des Inforoutes travaille de façon importante, en particulier dans le cadre des services Web « Campagnol » et « Web 63 ».

Pour rappel, Campagnol est un service de création de sites Web initié par l’AMRF [5]. Le Sivu des Inforoutes de l’Ardèche a été sollicité par l’ADeP, maître d’oeuvre, pour fournir la prestation de développement de la solution. Il assure, pour les communes bénéficiaires, la réservation des noms de domaine et l’hébergement des sites sur ses serveurs. L’ADeP assure quant à elle la maintenance, activité que le Sivu aurait difficilement pu assurer (son activité étant déjà importante par ailleurs). Sur près de 10 000 communes membres de l’AMRF, ce sont, en un an, 230 sites Web qui ont ainsi été demandés.
Web 63 est le dernier projet en date monté en partenariat avec l’ADeP. Il s’agit d’un projet de même type que le projet Campagnol, toutefois adapté au département du Puy-de-Dôme (63) : le Sivu des Inforoutes assurera l’hébergement des sites Web de collectivités du département 63 et gérera leur nom de domaine.

Le Bureau approuve l’adhésion pour l’année 2011 à hauteur de 1 500 euros.

4) Proposition d’adhésion de l’Association Rhône Alley

Rhône Alley est une association de professionnels qui existe depuis 2006, et qui a pour vocation de contribuer à structurer la filière des TIC dans les départements de la Drôme et de l’Ardèche. Rhône Alley propose au Sivu des Inforoutes d’adhérer à son groupement.

Le Bureau refuse l’adhésion, n’y voyant pas d’intérêt pour le Syndicat.

5) Régie d’avance : recréditement suite à opération sur noms de domaine

M. QUINKAL informe le Bureau que M. Ludovic BAYLE, en tant que régisseur, a dû payer une facture pour le compte de la communauté de communes du Vinobre pour renouveler ses noms de domaine. La facture n’étant pas au nom du Syndicat, il lui est impossible de faire réalimenter sa régie d’avances.
Compte tenu des circonstances, il est proposé au Bureau, qui l’accepte, d’autoriser la prise en charge de cette facture afin de réalimenter la régie de 83.64 €.

6) Prise en charge de différents frais de mission

a. Participation de Bernard Arnaudon et Daniel Suszwalak à la réunion nationale Déclic

Déclic est une association qui regroupe des structures similaires au Sivu pour leur permettre d’échanger. Ces structures sont de nature juridique diverses mais ont toutes les mêmes objectifs et méthodes que le Sivu : mutualisation des moyens, harmonisation des solutions, proximité avec les usagers, travail en totale indépendance vis-à-vis des fournisseurs de solutions, …
Après plusieurs années de réunions en visioconférence, le groupe a décidé de proposer en 2011 une réunion physique à ses adhérents. Bernard Arnaudon et Daniel Suszwalak ont accepté cette rencontre et se sont rendus à Bordeaux où elle s’est tenue le 9 juin dernier. Le Bureau est amené à délibérer sur le remboursement des frais avancés par les agents.

Le Bureau donne son accord pour le remboursement des frais de mission à Daniel Suszwalak - frais de transport en avion pour 122,46 euros (déplacement avec la compagnie EASYJET qui ne fournit pas de factures).

b. Villes Internet

Lors de la remise nationale des Labels Villes Internet qui s’est tenue à Bordeaux en janvier dernier, le Sivu a proposé à Florence Durand-Tornare de prendre en charge son déplacement pour la remise des Labels Villes Internet aux communes ardéchoises qui s’est tenue en mai 2011. L’Association Villes Internet devait être indemnisée de ses déplacements et d’une nuit d’hôtel.

Le Bureau accepte la prise en charge.

c. Assises nationales du numérique en Corse

Identité visuelle des assises numériques en CorseCette année, les Assises nationales du numérique se dérouleront à Ajaccio les 19, 20 et 21 septembre 2011. Il s’agit d’une rencontre qui rassemble les acteurs de l’accès public à l’Internet.
Samuel Pabion, animateur du centre multimédia de La-Voulte-sur-Rhône a prévu de s’y rendre, accompagné de six animateurs de réseaux d’espaces publics numériques de départements voisins. Chaque réseau finance une partie du déplacement. Samuel Pabion demande au Sivu s’il serait prêt à prendre en charge le kilométrage du minibus qui coûterait 250 €.
Le Bureau accepte la demande, à condition que l’animateur représente le Sivu des Inforoutes et lui assure un retour (mise à disposition de dépliants sur place, mise en place du kakémono du Sivu, prise de photos et compte-rendus). Une subvention de 250 euros sera versée à la MJC de La Voulte / Rhône, propriétaire du minibus et employeur de l’animateur.

7) Présentation des Sociétés Publiques Locales

Depuis mai 2010, les Sociétés Publiques Locales, outils à disposition des collectivités locales, sont ouvertes à tous les domaines de compétences des collectivités locales (ce qui n’était pas le cas lors de la création des SPL en 2006). Cette formule juridique a pour intérêt essentiel d’assouplir les règles strictes de la fonction publique tout en évitant la mise en concurrence entre ses associés.

Daniel Suszwalak s’est intéressé à ce statut que pourrait adopter les collectivités adhérentes (et les syndicats intercommunaux) au Sivu des Inforoutes, tout en conservant une activité de régie. Il est en contact avec la fédération des EPL (composée de plusieurs centaines d’EPL) qui propose assistance et diagnostic en vue d’une création de SPL. La pré-adhésion à la fédération coûterait annuellement 4 000 € au Sivu. Afin de mieux connaître les tenants et aboutissants de la création d’une SPL, le Directeur souhaiterait au moins pouvoir mener le premier entretien téléphonique gratuit.

Laurent Clérel demande à connaître les services du Sivu qui pourraient transiter à travers une structure telle que la SPL : quasiment tous les services constituant aujourd’hui l’activité de la régie.
Didier Picheral est dubitatif quant au projet : peu de collectivités seraient d’après lui intéressées pour devenir actionnaires, si cela leur revient trop cher.

Le Bureau donne son accord à Daniel Suszwalak pour qu’il mène le premier entretien téléphonique. D. Suszwalak fera un compte-rendu de l’entretien à la rentrée prochaine.

8) Proposition d’agrandissement de l’antenne de Privas

L’avenir des structures publiques ou para-publiques œuvrant dans le domaine des TIC dans les départements de la Drôme et de l’Ardèche s’oriente de plus en plus vers une bi-départementalisation qui pourrait être chapeautée (hypothèse soulevée, parmi d’autres) par le Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique, ce dernier étant issu d’une collaboration entre le Conseil général de l’Ardèche et le Conseil Général de la Drôme.

Le Sivu des Inforoutes, dont les subventions provenant du Conseil Général de l’Ardèche, son principal financeur, ont déjà été revues à la baisse les 4 dernières années, pense cette mutualisation des moyens indispensable à la continuité de son activité. Ses services sont par ailleurs utiles à la quasi totalité des Communes ardéchoises, ainsi qu’à plusieurs Communes drômoises déjà.

Par souci d’anticipation sur l’avenir du Sivu des Inforoutes, Daniel Suszwalak propose au Bureau l’extension des activités du Syndicat dans de nouveaux locaux à Privas.

Il est entendu que cela ne remet aucunement en cause les activités actuellement exercées à Saint-Agrève et à Annonay, ni en matières, ni en volume.

Le Bureau charge Daniel Suszwalak de mener une négociation, sous le couvert du Président, sur le tarif de locaux pressentis. Celui-ci s’élève actuellement à 210 000 € pour un bâtiment proche de l’actuelle antenne de Privas.
Le Bureau donne son accord de principe, mais aucune signature concernant ce dossier ne sera apposée sans un nouvel avis exprimé par courriel par les membres du Bureau, une fois un prix définitif convenu.

Questions diverses :

A/ Villes Internet

Il sera proposé au Conseil Général de l’Ardèche la publication dans le magazine « Reliefs » d’un article portant sur la remise départementale des Labels Villes Internet qui s’est déroulée au printemps dernier.

B/ Maintenance informatique dans les collèges

Le Conseil Général de l’Ardèche a convoqué le Sivu des Inforoutes le 12 juillet 2011 pour traiter de la question de la maintenance informatique dans les collèges du département. Daniel Suszwalak se rendra à la rencontre. Aïda Boyer, 2ème vice-présidente du Sivu, pourrait l’accompagner. Elle lui confirmera sa présence.

C/ Nouvelle adhésion

Une nouvelle Commune ardéchoise, Le Pouzin, a rejoint le Sivu des Inforoutes le 14 juin 2011. C’est la 305ème commune qui adhère au Sivu.

[1] Espaces Publiques Numériques

[2] Points d’Accès Publics à Internet

[3] Centres de Communication Multimédia

[4] Association pour le Développement des e-Procédures

[5] Association des Maires Ruraux de France

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