Accueil > Les actualités > Compte-rendu du Bureau du 14 juin 2012

Compte-rendu du Bureau du 14 juin 2012

19 juin 2012

Compte-rendu du Bureau du 14 juin 2012

Les membres du Bureau syndical se sont réunis le 14 juin 2012 à 18 heures 30 en visioconférence à partir de deux sites (Annonay et Privas) sous la Présidence de Monsieur Maurice Quinkal, Président du SIVU.

Étaient présents : Aïda Boyer, Patricia Curtius, Didier Picheral, Maurice Quinkal, Laurent Clérel, Christophe Chantre.

Assistaient également : Bernard Arnaudon, Ludovic Bayle, Christelle Caille, Gilbert Capeillère, Henry-Pascal Eldin, Guy Fréry, Amandine Renault, Daniel Suszwalak.

PDF - 33.5 ko
Compte-rendu du bureau du 14 juin 2012

1/ Projet d’avenant n° 2 à la convention avec RHOVAL

Modification de l’annexe 2 de la convention avec RHOVAL. Il s’agit d’augmenter la rétribution par RHOVAL de 3 à 9% du chiffre d’affaires généré sur le SDSL. Le Bureau valide à l’unanimité.

2/ Décision modificative n°1 pour le budget de la régie

Au moment du vote du budget primitif, nous n’avions pas le retour de l’état immobilier de la régie. Après régularisation, on obtient ainsi 516,91 € d’écart par rapport au budget concernant les biens à amortir sur le budget de la régie (en investissement et en fonctionnement). Accord du Bureau pour cette DM1.

3/ Point sur la réforme territoriale et ses incidences sur les compétences

Afin que les collectivités n’oublient pas l’existence des CCM lors de l’élaboration de leurs nouveaux statuts (suite aux regroupements actés par le nouveau schéma territorial), le Bureau décide d’envoyer une lettre aux communautés de communes, signée par M.Quinkal.

Les élus du Bureau ont mandat pour sensibiliser sur ce point dans leurs propres intercommunalités.

4/ Point sur les relations avec le Conseil Général de l’Ardèche et 5/ Mise en place d’un contrat d’apprentissage pour le projet « maintenance des collèges »

Plusieurs dossiers en cours avec le CG07 dont :
- la maintenance des collèges. Le CG07 a rédigé un MAPA pour une phase expérimentale sur 4 collèges : Privas, St Agrève, Joyeuse, et Les Perrières (Annonay), pour l’année scolaire 2012 – 2013. La réponse que fera le SIVU au MAPA s’articulera autour de la mise en place d’un contrat d’apprentissage, qui sera chargé du suivi du projet.
A.Boyer : quel est le niveau de l’apprenti ? Ce type de contrat précaire ne posera-t-il pas problème ?
D. Suszwalak : il s’agira d’un niveau licence « administration des réseaux » donc de bon niveau. D. Suszwalak est en attente des CV car il est nécessaire d’anticiper le recrutement au 1er août (avec un temps plein jusqu’à septembre puis alternance 1 mois école/1 mois au SIVU avec présence au SIVU tous les lundis). Cet emploi du temps ne permettra pas d’assurer une maintenance quotidienne. L’apprenti s’occupera plutôt de la partie diagnostic et du suivi des dossiers. C’est la hotline qui gérera le suivi au quotidien des interventions dans les collèges. Le Bureau vote à l’unanimité pour le contrat, qui ne se mettra en place que si nous devenons titulaires du marché avec le Conseil général.

- SIG : Système d’Information Géographique mutualisé. Le DCE est bientôt prêt pour réaliser l’interface, dont le coût total est estimé à 100 000€ pour le CG07 en investissement. Par ailleurs, les coûts de fonctionnement de la plateforme comprendront : la maintenance et l’hébergement des serveurs, les moyens humains, soit 1 à 2 techniciens (en particulier travail de géomatique pour intégration des données, animation du dispositif, formation des utilisateurs...).
Un comité de pilotage a eu lieu le 11 juin 2012 avec le CG07. C’est le SIVU qui porterait techniquement le projet.
La question est de savoir quel sera le lien entre le CG07 et le SIVU ? Adhésion du CG07 au SIVU ? Conventions de mutualisation ? Prestations de services avec mise en concurrence ?
D. Picheral : souhaite faire un point sur le projet du Syndicat Des Energies de l’Ardèche. D. Suszwalak : rappelle que le SDE a réalisé un SIG de son coté. Il préconise que les discussions puissent reprendre avec le CG 07, avec l’objectif de convergence suivant : chacun conserverait son identité technique (serveur), et interviendrait de façon visible dans la gouvernance ; un portail commun d’identification serait mis en place pour éviter aux collectivités de s’identifier sur deux plateformes « concurrentes ».
Aujourd’hui, le SIG proposé par le CG07 et le SIVU est un pré-site. Le SDE 07 est un peu plus avancé en terme de visionnage des données. Cependant, à terme, la plateforme CG07 / SIVU devrait être bien plus complète, intégrant notamment la possibilité d’échanger les informations.

6/ Recrutement d’un assistant de communication (article 3-1 du statut)

La délibération correspondante a été prise en février 2012 et Amandine Renault a été recrutée pour 1 an, art.3.1. Les membres du Bureau font connaissance avec Amandine, dont le contrat a débuté le premier juin.

7/ Renouvellement de postes de techniciens

Il s’agit du renouvellement des postes des techniciens basés à Privas, pour besoins occasionnels. Accord du Bureau.

8/ Point sur le projet « sport numérique » et divers arbitrages (G. Fréry)

« Sport numérique », précédemment « e-sport », s’abrège en « sportnum ».
Discussion positive avec le CG07 et la DDCS (anciennement DDJS) autour du projet de création d’une association de sport numérique. Les institutionnels sont prêts à nous suivre à condition qu’on ne leur demande pas de financement pour démarrer. Le CG07 nous a conseillé de préparer des statuts d’association, ce qui a été fait au nom de « Fédération nationale du sport numérique ». C. Caille et C. Gaillard travaillent sur le logo. A Privas a eu lieu une séance d’essai afin de déterminer quel type de lieu et d’aménagement seraient nécessaires. Actuellement, trois CCM sont pilotes : Guilherand-Granges, Cruas et la Voulte-sur-Rhône. Le SIVU possède encore du matériel pour équiper un centre multimédia supplémentaire, il cherche un candidat. Lors des rencontres régionales de l’internet accompagné en Rhône-Alpes qui auront lieu les 21 et 22 juin à Annonay, il y aura au centre d’hébergement « le GOLA » un concours de sport numérique entre tous les animateurs rhône-alpins.

Plusieurs arbitrages :

  • pour l’élaboration des statuts, le SIVU veut-il être membre de cette association ? Accord à l’unanimité du Bureau. Le siège social de l’association sera à Privas (antenne du SIVU).
  • manque de CCM volontaires pour le quatrième équipement. Peut-on le proposer à d’autres structures que des CCM ? M. Quinkal : oui, mais seulement dans des communes adhérentes, aux MJC ou services jeunesse par exemple... L’ensemble du Bureau décide de privilégier les CCM, et si d’autres structures sont intéressées, un animateur-référent CCM est exigé en binôme avec le référent de la structure.


9/ Cotisation 2012 à l’ADeP

Il s’agit du renouvellement. L’ADeP et le SIVU travaillent en collaboration en particulier pour proposer les services de création de sites Web « Campagnol » et « Web 63 ». Par ailleurs, l’ADeP héberge ses serveurs au SIVU. Le Bureau décide de renouveler sa cotisation auprès de l’Association.

10/ Nouvelle convention cadre financière avec le CNFPT

Le changement porte sur les règles de prise en charge des frais de déplacement et divers aspects. Le Bureau accepte la nouvelle convention à l’unanimité.

11/ Nouveau bail pour le local de Saint-Agrève après avis des Domaines

Les locaux de Saint-Agrève ont été réagencés, ce qui a permis de gagner de la surface. En conséquence, le loyer a été renégocié avec le propriétaire. Le nouveau loyer annuel serait de 12 651,61 euros à compter du 1er octobre 2012 (France Domaines, régulièrement sollicité, a fourni le 1er juin 2012 une évaluation à 11 578,26 euros H.T.).   Le Bureau syndical approuve à l’unanimité.

12/ Association ADULLACT - représentation au Conseil d’Administration

B.Arnaudon : suite à notre candidature, nous avions été élu au conseil d’administration il y a deux ans. L’AG d’ADULLACT aura lieu le 20 juin prochain ; la question est de savoir si le SIVU se représente à nouveau. D. Picheral : faire partie du CA permet de compléter notre veille en matière d’e-administration et de logiciels libres, et de s’en prévaloir, se prononce donc pour notre candidature. B. Arnaudon : dans le cas où nous serions candidats, il serait important de s’impliquer davantage, en se rendant à toutes les réunions (environ trois par an). D. Suszwalak : faire partie de l’ADULLACT est un élément de carte de visite. Notons que l’association va peut-être baisser le nombre de membres dans le collège des collectivités locales ; il n’est donc pas évident que nous soyons réélus.

Accord du Bureau pour une candidature au C.A. de l’ADULLACT.

13/ Questions et informations diverses

Association des Paralysés de France
Nouveau partenariat avec l’Association des Paralysés de France, dans une dimension inter-régionale sur 9 départements (de l’Allier à la Corse). L’APF a sollicité le SIVU pour l’installation et la maintenance de leur matériel de visioconférence. La première installation a eu lieu le 8 juin 2012, à Bourg-en-Bresse, dans le cadre de l’inauguration de leur nouvelle antenne de l’Ain. Il s’agit d’un vrai partenariat durable.

Autre partenariat avec le Centre De Gestion de l’Ardèche
Le Centre met en place un système extranet appelé « web carrière » pour la gestion de la carrière des agents. Huit réunions d’information auront lieu début juillet et tous les référents web carrière seront là pour une démonstration. Le SIVU a été chargé de rédiger la notice d’utilisation du système et de participer activement aux réunions d’information. Il pourrait assurer également une maintenance de niveau 1 bis, et ceci pendant un an.

Service « associations syndicales autorisées » (ASA).
L. Bayle a rencontré le Trésorier de Privas pour étendre le service.

Rencontres régionales de l’internet accompagné : 21 et 22 juin à Déomas (Annonay).
Trois temps forts : jeudi 14h avec le lancement et la présentation de la nouvelle politique Rhône-Alpes « Pass citoyen » ; jeudi dès 17h les EPN camps ; vendredi 10h-12h 30 avec la conférence de Fréquence Écoles. M. Quinkal et Mme Boyer ont prévu d’être présents le jeudi après-midi.

Rencontre nationale de l’association DECLIC, à Alixan les 28 et 29 juin.
Les élus sont invités, Mme Curtius pourrait venir le 28 en milieu de journée selon disponibilités.

Convention Cosoluce
Rencontre avec notre partenaire Cosoluce ce jour, car notre convention prend fin ce mois-ci. Il est proposé un avenant de 3 ans supplémentaires, qui modifierait simplement l’article sur les annexes tarifaires : segmentation plus importante pour la tranche 0-500 habitants, afin d’obtenir des tarifs privilégiés, car les besoins des petites communes sont différents. Approbation du Bureau.

Centre de secours des pompiers
Les chefs de groupement du centre de secours des pompiers de la ville d’Annonay font beaucoup de déplacements et réfléchissent à la mise en place d’un système de visio-conférence. Le SIVU pourrait être en mesure de leur proposer une solution.

Tour de France 2012
Une étape est prévue une étape à Davézieux. Lors de ce passage, le sous-préfet, qui sera sur place, souhaiterait pouvoir garder un contact direct avec les élus et agents avec lesquels il travaille. La visioconférence pourrait servir d’intermédiaire. D.Suszwalak pose la question de la pertinence de ce moyen par rapport à la radio.

Salon du livre d’Annonay (octobre 2012) 
Le livre numérique aura une place à part entière. La Ville est en contact avec un commerçant local qui devrait leur fournir des tablettes. Le SIVU contactera les deux CCM qui travaillent sur la thématique (St-Apollinaire-de-Rias et St-Agrève). Les animateurs pourraient animer des ateliers.

Pépinière d’entreprises du Teil
P. Curtius : Au Teil, la pépinière d’entreprises, labellisée zone premium avec site de visioconférence, sera située à côté de la caserne des pompiers. Il y aurait donc la possibilité de mutualiser un salon de visioconférence.
D. Suszwalak : la Communauté de communes avait signé la convention de mise à disposition de la visioconférence mais, depuis, la pépinière a été confiée au Pays, c’est donc au Pays que revient la signature de la convention avec le SIVU.

[Aller en haut de page]