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Nouvelle séance du Comité syndical des Inforoutes

10 octobre 2014

Le comité syndical initialement prévu le 13 octobre est reprogrammé car le quorum n’était pas atteint. La nouvelle séance du 3 novembre, sera maintenue quel que soit le nombre de participants.

Ordre du jour
1- Approbation du PV du Comité Syndical du 16 Juin 2014
2- Approbation du PV du Bureau Syndical du 7 Juillet 2014
3- Approbation du PV du Bureau Syndical du 22 Septembre 2014
4- Désignation des délégués du Comité Syndical auprès de différentes structures
5- Modification du PV du Comité Syndical du 16 Juin 2014
6- Décision Modificative pour le Budget Principal
7- Décision Modificative pour le Budget Régie Industrielle et Commerciale
8- Création de deux postes de titulaires
9- Convention avec la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay pour le futur local des Inforoutes
10- Reprise d’une provision
11- Répartition des charges entre le Budget Principal et le Budget Régie
12- Contribution du Conseil Général de l’Ardèche pour l’année 2014
13- Convention avec le Conseil Général de l’Ardèche pour l’achat d’un profil acheteur
14- Validation du Règlement Intérieur

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